Conditions générales et particulières

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE

La Compagnie des Sentiers Maritimes définit ses conditions particulières de vente (CPV) en fonction des spécificités de ses voyages. Tout achat d'un voyage implique leur acceptation. En cas de contradiction entre les CPV figurant en brochure et celles du site internet www.sentiersmaritimes.com  (ci-après, le « Site »), ces dernières prévaudront.
Nous vous informons que les formules de voyage proposées par La Compagnie des Sentiers Maritimes sont considérées, au sens de la règlementation, comme des « forfaits », et qu'à ce titre, vous bénéficiez notamment des droits énoncés à l'article 13 ci-après.

1/ NOS OFFRES DE VOYAGES
Depuis notre Site, nous mettons à votre disposition une information détaillée portant sur la nature et les spécificités de chaque voyage. Vous pourrez notamment consulter le programme jour par jour, des informations pratiques et prendre connaissance de toutes les informations utiles pour sa réalisation (niveau d'implication physique, nombre minimum de participants.). Une rubrique « Date & Prix » vous permettra d'avoir une indication sur le prix du voyage à la date envisagée.
Nous attirons votre attention sur le fait que nous proposons des séjours qui peuvent nécessiter un engagement physique plus ou moins important. En conséquence, nous vous recommandons de lire avec attention les informations relatives au niveau d'implication physique requis pour entreprendre le voyage envisagé. Il incombe à chaque participant de déterminer, en fonction des informations délivrées, s'il dispose des capacités nécessaires.
En cas de doute et avant toute inscription, nous vous invitons à vous rapprocher de La Compagnie des Sentiers Maritimes ainsi que de tout spécialiste (Ex. : médecin traitant en cas d'antécédents médicaux) afin de valider votre capacité à entreprendre le voyage envisagé.
La Compagnie des Sentiers Maritimes ne saurait être tenue pour responsable en cas d’insuffisance physique révélée au cours du voyage. La Compagnie des Sentiers Maritimes se réserve le droit de ne pas accepter tout participant ne satisfaisant pas aux prérequis d’aptitude attendus et précisés dans la fiche technique et pourrait être amené à refuser que tout participant poursuive son voyage si cela s’avérait dangereux tant pour sa personne que pour les autres membres du groupe, sans que le participant puisse contester la décision prise par La Compagnie des Sentiers Maritimes et solliciter une quelconque indemnisation ou remboursement à ce titre. Notre offre de voyages comprend des circuits accompagnés ou non à réaliser en groupe ou en famille et des voyages sur mesure à concevoir, selon vos envies du moment, avec l'aide de l'un de nos conseillers. Nos voyages ne comprennent pas de transport jusqu'au lieu de commencement du circuit.

1.1. Randonnées « Liberté »
Ces circuits « clé en main » sont établis dans l'esprit de la découverte, au rythme de vos sensations. Vous composez votre propre groupe (en couple, en famille, entre amis) et partez à la date de votre choix, nous nous chargeons de la logistique (réservation des hébergements, transferts des bagages le cas échéant et remise d’un carnet de route nécessaire pour la réalisation de votre séjour). Compte tenu de la spécificité de ces voyages, un minimum de deux personnes adultes peut être requis selon la destination. Certaines excursions des circuits “Liberté” ne sont pas réalisables sans guide, auquel cas, l’information vous sera communiquée dans la fiche technique du voyage.

1.2. Randonnées Accompagnées
Vous souhaitez vous joindre à d’autres personnes dans le cadre d’un petit groupe, 14 ou 15 maximum, nous vous proposons cette formule très conviviale. Vous êtes accompagnés par un guide qui a la responsabilité de l’itinéraire, de la longueur des étapes et du rythme de progression. Le statut des départs est indiqué pour chaque date de départ selon le nombre d’inscrits comptabilisé. Nous attirons votre attention sur le fait que ces informations sont données, à titre indicatif, selon la dernière actualisation réalisée par Compagnie des Sentiers Maritimes. Compagnie des Sentiers Maritimes ne saurait être tenue pour responsable si une inscription à un circuit indiqué comme confirmé sur le Site ne pouvait être confirmée, faute de disponibilités, compte tenu du temps de traitement induit par notamment les inscriptions en ligne. Nos circuits sont susceptibles d'accueillir des enfants mineurs accompagnés d'un adulte qui en a la responsabilité, à condition que leur âge et leur aptitude physique rendent possible la réalisation du circuit dans des conditions normales.

1.3. Randonnées à vélo
La Compagnie des Sentiers Maritimes propose également des séjours randonnées à vélo. Nous réservons les hébergements et le transport de bagages entre chaque étape. La location de vélo n'est pas systématiquement incluse dans nos programmes.

1.4. Circuits sur mesure
Vous souhaitez partir entre amis pour effectuer une partie du Tour de Bretagne ou une autre randonnée proposée sur le Site et partager cette belle aventure mais vous avez constitué votre groupe et vous avez besoin d'aide pour finaliser votre projet, nous sommes à votre écoute pour vous accompagner dans votre choix, trouver les étapes adaptées à vos besoins et vous proposer un devis personnalisé.

2/ INSCRIPTION ET PAIEMENT
2.1. Inscription
- Inscription par internet :
 Vous pouvez vous inscrire directement sur notre Site www.sentiersmaritimes.com. Il faut d'abord aller sur le séjour que vous souhaitez réserver puis dans l'onglet « dates et prix » du séjour retenu, il vous suffit de choisir la date de départ de votre choix en cliquant sur "Réserver" (pour les séjours liberté, vous avez la possibilité de mettre 3 dates de départ par ordre de préférence, s'il n'y a pas de disponibilité sur la 1ère date demandée, nous passerons les réservations avec le 2ème choix de date et ainsi de suite), d'indiquer le nombre de participants puis pour chaque participant les options choisies (nuit suppl., ch. indiv., …). Vous devrez ensuite accepter les conditions générales et particulières, avant de procéder au paiement.
Vous pouvez régler votre acompte de 30% du montant total du voyage par carte bancaire (paiement sécurisé), chèque ou chèques vacances. Dans le cas d'une inscription à moins de 30 jours du départ, vous devez régler la totalité du prix de votre voyage à l'inscription.

- Inscription par courrier : Vous pouvez vous inscrire en utilisant le bulletin de réservation adressé sur demande par l'un de nos conseillers par mail ou par courrier et en nous le retournant dument rempli et signé et accompagné du règlement de votre acompte et/ou de la totalité du prix du voyage selon la date d'inscription à l'adresse suivante : Compagnie des Sentiers Maritimes, 2 rue Poullain Duparc, 35000 Rennes.

- Inscription par téléphone : Vous pouvez vous inscrire auprès de La Compagnie des Sentiers Maritimes par téléphone au 02 99 78 83 70 en nous indiquant le séjour choisi.
Nous vous informons que la personne effectuant l'inscription au nom et pour le compte de tous les participants au voyage s'engage à transmettre à chaque voyageur toutes les informations fournies par La Compagnie des Sentiers Maritimes concernant le voyage. La Compagnie des Sentiers Maritimes ne saurait être tenue pour responsable de tout défaut ou omission dans la transmission de ces informations.

2.2. Modalités de paiement
Vous pouvez régler le prix de votre voyage (acompte de 30 % pour une inscription à plus de 30 jours de la date du départ ou prix total pour toute inscription à moins de 30 jours du départ) par chèque bancaire, carte bancaire (VISA, EUROCARD, MASTERCARD), virement bancaire ou en chèques vacances.

Le solde du prix doit être réglé impérativement 30 jours avant la date de départ, sans rappel de notre part. Tout retard dans l'encaissement de toute ou partie du prix pourra être considéré comme une annulation/résolution de votre fait pour laquelle il sera fait application des frais d'annulation visés à l'article 5 ci-après.

2.3. Confirmation d’inscription
Elle vous sera adressée après réception de votre acompte et vérification des disponibilités.
Notre confirmation d'inscription vous sera envoyée sous une dizaine de jours (les confirmations des disponibilités de nos prestataires n'étant pas immédiates et requérant un délai variable de plusieurs jours) par mail ou par courrier ; elle sera accompagnée de la fiche technique du séjour. La confirmation vous sera envoyée par e-mail si vous avez retenu cette modalité sur votre bulletin d'inscription ou si vous avez réservé en ligne sur notre Site. Si le voyage souscrit est complet et/ou indisponible, La Compagnie des Sentiers Maritimes procèdera au remboursement de l'intégralité des sommes versées, dans les meilleurs délais et sans retenue d'aucune somme.
Conformément à l'article L 221-28 du code de la consommation, vous ne bénéficiez pas d'un délai de rétractation au titre de l'achat de prestations de voyage.

2.4. Facture acquittée
Pour tout paiement dont le montant est validé et encaissé par La Compagnie des Sentiers Maritimes, il pourra être adressé sur demande une facture acquittée pour faire valoir ce que de droit.

2.4. Convocation
Pour les circuits accompagnés, vous recevrez une convocation environ 10 jours avant le départ, sous réserve d’avoir réglé la totalité du séjour.

2.5. Carnet de route pour les randonnées « liberté »
Trois semaines avant le départ (et après réception et encaissement du solde), nous vous fournirons le carnet de route comprenant la liste des hébergements, des étiquettes pour vos bagages, le descriptif et la cartographie des parcours. Pour toute inscription à moins de 12 jours du départ, nous vous facturerons l’envoi du carnet en Chronopost (25 € pour un envoi en France et 65 € pour un envoi à l’étranger).

3/ INFORMATIONS VOYAGE
3.1. Formalités administratives et sanitaires

Avant de vous inscrire pour entreprendre votre voyage, vous devez vérifier que chacun des voyageurs, en fonction de sa situation personnelle et de sa nationalité, est en possession d'un passeport ou d'une carte nationale d'identité (CNI) en cours de validité, document qui sera utilisé(e) pour réaliser le voyage envisagé ainsi que tous autre(s) document(s)/ justificatifs (visa/ autorisations de sortie de territoire, livret de famille etc...) nécessaires et conformes aux exigences requises pour transiter et/ou entrer dans le(s) pays du voyage.
La Compagnie des Sentiers Maritimes délivre les informations relatives aux formalités pour tous les ressortissants de nationalité française. Pour les autres nationalités, nous sommes à votre disposition pour vous accompagner dans vos démarches.
Pour l'organisation de votre voyage, nous vous informons que certains pays et/ou prestataires (notamment, les autorités douanières, les compagnies aériennes...) requièrent la transmission de certaines de vos données personnelles à l'effet de remplir des formulaires et /ou des exigences relatives à leur système de réservation et/ou de contrôle.
A cet effet, nous pourrons être dans l'obligation de communiquer à ces prestataires, les données suivantes :
- vos noms, prénom(s), nationalité, date de naissance et sexe qui figurent sur le passeport ou CNI (si la destination le permet) que vous utiliserez pour votre voyage et pour compléter les autorisations de transit ou d'entrée (visa, ESTA...),
- données relatives à un besoin d'assistance (enfants, femmes enceintes, personnes à mobilité réduite) ou autres.
Il est important de préciser que si vous devez de votre côté remplir des formulaires administratifs pour l'accomplissement de votre voyage, vous devrez les renseigner avec les mêmes informations que celles transmises à La Compagnie des Sentiers Maritimes, à savoir, nom, prénom(s), date de naissance et sexe. A défaut de respecter cette procédure, vous vous exposez à un refus d'entrée sur le territoire (transit ou destination finale).
Un voyageur, qui ne pourrait utiliser les titres de transports mis à sa disposition, faute de présenter les documents de police, douanier et/ou sanitaire requis, ne pourrait prétendre à aucun remboursement du prix de son voyage. La Compagnie des Sentiers Maritimes ne pourra, en aucun cas, être tenue pour responsable des conséquences de l'inobservation par le voyageur des règlements policiers, douaniers ou sanitaires préalablement ou au cours du voyage.

3.2. Informations sur la sécurité et les risques sanitaires
La Compagnie des Sentiers Maritimes  vous conseille de consulter régulièrement avant votre départ la « fiche pays » relative au(x) pays de votre voyage sur le site en France du Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères (MEAE) : www.diplomatie.gouv.fr, rubrique « Conseils aux voyageurs ».
La Compagnie des Sentiers Maritimes  peut être amenée à vous faire signer la fiche MEAE du (des) pays visité(s) ou traversé(s), au titre de son obligation d'information. Cette demande ne constitue pas une décharge de responsabilité.
La Compagnie des Sentiers Maritimes  vous recommande également de consulter régulièrement les informations sur les risques du (des) pays de votre voyage et les recommandations disponibles sur les sites https://solidarites-sante.gouv.fr/ (Ministère français des solidarités et de la santé) et www.who.int/fr/ (Organisation Mondiale de la Santé).

3.3. Accessibilité
Nos circuits requièrent une implication physique plus ou moins importante en fonction du niveau sportif requis et ne sont donc pas adaptables et /ou accessibles à tous.
Nous vous invitons à nous contacter pour de plus amples informations sur l'accessibilité de nos voyages et pour toute demande d'assistance notamment en aéroport et /ou pendant les trajets.

3.4. Mineurs
Les demandes d'inscription de mineurs de moins de 18 ans qui veulent entreprendre un voyage non accompagnés de leurs parents ou tuteurs, sous réserve de l'accord préalable de La Compagnie des Sentiers Maritimes, devront être signées par le père, la mère ou le tuteur légal et porter la mention « accord du père, de la mère ou du tuteur ».
Depuis le 15 janvier 2017, une autorisation de sortie de territoire, pour tout mineur français voyageant à l'étranger sans au moins l'un de ses parents ou responsable légal, est obligatoire. L'enfant mineur qui voyage sans au moins l'un de ses parents ou responsable légal devra présenter les trois documents ci-après :
- Pièce d'identité du mineur : carte nationale d'identité ou passeport selon les exigences du pays de destination.
- Formulaire d'autorisation de sortie du territoire, signé par l'un des parents titulaire de l'autorité parentale (information disponible sur le site www.service-public.fr)
- Photocopie du titre d'identité du parent signataire.
Nous attirons votre attention sur le fait que l'autorisation de sortie du territoire concerne tous les mineurs voyageant sans au moins l'un de leurs parents, qu'ils aient un passeport ou pas. Pour les mineurs qui voyagent avec l'un des parents, tuteurs ou autres personnes majeures, il revient à ces derniers de s'assurer qu'ils sont en possession des documents nécessaires (livret de famille et carte nationale d'identité ou passeport et, le cas échéant, autorisation de sortie du territoire). En tout état de cause, le voyageur mineur devra également se munir en permanence au cours du voyage des coordonnées (nom, adresse et numéros de téléphone) de ses parents ou tuteurs légaux afin de pouvoir établir un contact direct avec eux.

4/ MODIFICATIONS DES PRESTATIONS DEMANDEES PAR LE VOYAGEUR
4.1. Identité pour les prestations de transport

Après l'inscription au voyage, toute modification portant sur le titre de transport et notamment sur les noms/prénoms du ou des voyageur(s) est susceptible d'entraîner des frais supplémentaires et/ou des pénalités dont le montant devra impérativement être acquitté par le(s) voyageur(s), auprès de La Compagnie des Sentiers Maritimes, avant le départ.

4.2. Randonnées liberté
Plus de 30 jours avant le jour du départ, toute modification de date de départ, de séjour, de type de chambres ou de programme entraîne la retenue de 50 € par personne. A moins de 30 jours, ce sont les frais d’annulation (cf paragraphe 5.1) qui s’appliquent.

4.3. Randonnées accompagnées
Plus de 30 jours avant le jour du départ, toute modification de date de départ ou de séjour entraîne la retenue de 50 € par personne. A moins de 30 jours, ce sont les frais d’annulation (cf paragraphe suivant) qui s’appliquent.

4.4. Cession du contrat
Conformément à l'article R 211-7 du Code du Tourisme, vous avez la possibilité de céder votre contrat à un cessionnaire (acheteur) qui remplit les mêmes conditions que vous pour effectuer le voyage, tant que le contrat n'a produit aucun effet. Vous êtes tenu d'informer La Compagnie des Sentiers Maritimes de votre décision par tout moyen écrit permettant d'en obtenir un accusé de réception et au plus tard sept jours avant le début du voyage. En cas de cession de contrat, le cédant et/ou le cessionnaire sont préalablement tenus d'acquitter les frais induits par la cession qui vous seront communiqués par votre conseiller (prix du billet d’avion …).

5/ CONDITIONS ET FRAIS D'ANNULATION / RESOLUTION
5.1. Annulation/résolution du fait du voyageur

Si vous vous trouvez dans l'obligation d'annuler votre voyage avant son commencement (date de départ), vous devez en informer La Compagnie des Sentiers Maritimes par tout moyen écrit permettant d'obtenir un accusé réception, dès la survenance du fait générateur de cette annulation. C'est la date d'émission de l'écrit qui sera retenue comme date d'annulation pour la facturation des frais d'annulation. La compagnie d'assurance apprécie, en fonction des documents que vous lui communiquez, la date du fait générateur à l'origine de votre décision d'annuler le voyage pour vous rembourser les frais d'annulation. La cotisation d’assurance, les frais de visa et d’envoi de passeport ne sont pas remboursables ni par la Compagnie des Sentiers Maritimes ni par l’assureur.
En cas de désistement de votre part, les frais retenus seront les suivants :
- plus de 30 jours avant le jour du départ : 10 % du montant du séjour.
- de 30 à 21 jours avant le jour du départ : 30% du montant du séjour.
- de 20 à 14 jours avant le jour du départ : 55% du montant du séjour.
- entre 13 jours et le jour du départ : 75% du montant du séjour.
Exemple : Pour une annulation reçue le 7 mai concernant un séjour avec un départ le 20 mai, nous comptons 13 jours donc 75 % de frais.

En cas d’annulation de la personne avec laquelle vous deviez partager la chambre (pour les séjours liberté et les groupes constitués), le supplément chambre individuelle vous sera facturé.

Cas particulier de voyages avec aérien : Outre les frais d’annulation mentionnés ci-dessus, pour tout billet d’avion émis dès l’inscription et/ou faisant l’objet d’engagements fermes et non remboursables, ainsi que pour tout voyage sur vol affrété ou low cost, il sera facturé des frais d’annulation complémentaires correspondant à la totalité du prix du billet.
En cas d’annulation de séjour justifiée (maladie, accident, décès d’un proche…) à 30 jours et moins du départ, les sommes retenues vous seront remboursées par l'assurance si vous l’avez souscrite, le montant de la cotisation d’assurance restant acquis à Compagnie des Sentiers Maritimes.

Il est indispensable de nous prévenir IMMEDIATEMENT. Les frais d’annulation qui vous seront facturés par Compagnie des Sentiers Maritimes, remboursés par l’assurance si vous l’avez souscrite, seront calculés par rapport à la date de première manifestation confirmée par un courrier daté du jour même de votre part.

5.2. Annulation du fait de La Compagnie des Sentiers Maritimes pour nombre insuffisant de participants pour les randonnées accompagnées.
Nous pouvons exceptionnellement être contraints d'annuler un départ si le nombre minimum de participants requis pour le voyage n'est pas atteint. Cette décision vous sera communiquée au plus tard :
- 20 jours avant le début du séjour dans le cas d’un séjour dont la durée dépasse 6 jours ;
- 7 jours avant le début du séjour dans le cas d’un séjour dont la durée est de 2 à 6 jours ;
- 48 heures avant le début du séjour dans le cas d’un séjour ne durant pas plus de 2 jours.
Une solution de remplacement pourra vous être proposée. Dans le cas où les alternatives proposées ne vous conviennent pas, vos versements vous seront intégralement restitués, sans autres indemnités. Tous les frais engagés par vous restent à votre charge (achat de billets de transport, hébergements, matériel nécessaire au voyage).

6/ ASSURANCE
- Assistance : Bon nombre d’entre vous sont couverts dans un contrat global d’assurance assistance rapatriement minimale. Ce type de couverture est rarement adapté aux séjours que nous proposons. Nous vous rappelons également que le paiement par carte de crédit ne vous couvre généralement que partiellement. De ce fait nous avons contracté auprès d’Europ Assistance via Assglobe un contrat d’assistance adapté aux types de séjour que nous vendons (contrat n° 58.632.199 téléchargeable sur notre site internet). Le montant de cette assurance, malgré l’étendue des garanties, ne coûte que 0.91 % du prix du séjour ; il devra être acquitté à l’inscription.
- Annulation : L’assurance responsabilité civile, annulation, interruption de séjour, accident, perte de bagages, retard et ratage d’aérien est optionnelle pour un coût de 3.42 % du séjour. L’assurance n’entre en vigueur que si votre séjour est soldé dans les délais prévus.
Le détail des montants garantis que nous couvrons figure sur notre site Internet www.sentiersmaritimes.com tant au niveau assistance qu’assurances – annulation. Sur simple demande nous vous adressons par e-mail les tableaux de garanties correspondantes et leurs modalités d’application.
Compagnie des Sentiers Maritimes sert d’interface entre ses clients et l’assureur ; l’agence n’a pas la latitude d’influer sur l’une ou l’autre des parties. Nous nous en tenons aux conditions strictes de vente.

7/ CONDITIONS DE TRANSPORT
7.1. Identité du transporteur aérien

Si vous avez souhaité réserver vos titres de transport auprès de La Compagnie des Sentiers Maritimes, l'identité du ou des transporteurs susceptibles d'assurer vos transports au cours de votre voyage figurera sur votre confirmation ou au plus tard sur votre convocation. En cas de modification intervenant après votre inscription, La Compagnie des Sentiers Maritimes s'engage à vous communiquer par tous moyens, dès qu'elle en aura connaissance, tous changements dans l'identité du ou des transporteurs. Conformément à notre obligation, nous vous informons que la liste européenne des compagnies aériennes interdites peut être consultée sur le site http://ec.europa.eu/transport/modes/air/safety/air-ban_fr

7.2. Changement d'horaires des transports
Pour le transport aérien, nous vous informons que les horaires des vols peuvent varier jusqu'au départ du voyage et ce en fonction des autorisations de trafic données par les autorités compétentes aux compagnies. Pour éviter tout risque de confusion, nous vous communiquons les horaires dès qu'ils sont confirmés par la compagnie aérienne.
Les temps d'escales sont déterminés par les compagnies aériennes selon leurs plans de vol et peuvent être modifiés, sans que cela puisse constituer un motif d'annulation sans frais.
Tout vol peut intervenir à n'importe quelle heure du jour prévu et peut impliquer de se présenter à l'aéroport quelques heures avant le commencement de ce jour et au maximum 3h avant.

7.3. Changement d'itinéraire, de port et/ou d'aéroport
Tout transporteur peut être amené à modifier sans préavis non seulement les horaires mais aussi l'itinéraire ainsi que les gares, ports et/ou aéroports de départ et de destination, notamment du fait d'incidents techniques, climatiques ou politiques extérieurs à La Compagnie des Sentiers Maritimes ou de grèves extérieures à La Compagnie des Sentiers Maritimes. Ces événements peuvent entraîner des retards, des annulations, ou des escales supplémentaires, changement d'appareils, de parcours. En cas de transport aérien, le voyageur détenant une carte d'embarquement demeure sous la protection et sous l'assistance de la compagnie aérienne.

7.4. Non réalisation de la prestation de transport
En cas de non réalisation du fait du voyageur de la prestation de transport réservée, pour tout motif extérieur à La Compagnie des Sentiers Maritimes, le billet de transport aller et/ou retour sera annulé par le transporteur. Le voyageur devra alors, pour pouvoir réaliser le déplacement, acheter à ses frais un ou plusieurs titres de transport. Pour les billets de transport aériens, les taxes d'embarquement des billets non utilisés sont remboursées sur demande (art L 224-66 C. consom.).

7.5. Retard / Annulation des prestations de transport
En cas de retard dans le transport au départ ou au retour du voyage, refus d'embarquement, et/ou annulation de vol par la compagnie, nous recommandons au voyageur, pour lui permettre de faire valoir ses droits, de conserver tous les documents originaux (billets, cartes d'embarquement ou ticket bagage...) et de solliciter du transporteur tout justificatif écrit.
Dans le cas ou le(s) participant(s) décide(nt) de renoncer au voyage en raison de la survenance des modifications ci-dessus énoncées alors qu'elles n'affectent pas l'un des éléments essentiels du voyage, il lui sera facturé les frais d'annulation visés à l'article 5.1 ci-dessus.

7.6. Bagages
La compagnie aérienne est seule responsable des dommages, vol, perte ou retard des bagages qui lui sont confiés. C'est auprès de ce transporteur que vous devez déclarer le sinistre au comptoir de ce dernier à l'aéroport et par écrit le plus rapidement possible. Les conventions internationales définissent les délais de protestation et les indemnités dues par le transporteur aérien en cas de retard de livraison ou d'endommagement des bagages.
Chaque voyageur est tenu de conserver à tout moment avec lui et sous sa responsabilité ses effets personnels fragiles et précieux (lunettes, appareils électroniques, documents, etc.) et doit veiller à la présence de ses bagages lors de l'organisation des transferts.

8/ ACHEMINEMENT AVANT LE DEPART ET AU RETOUR DU VOYAGE
Pour chaque voyageur qui organise seul ses prestations avant départ (transport, hébergements...) jusqu'au lieu de commencement du voyage et jusqu'à son domicile au retour du voyage, La Compagnie des Sentiers Maritimes recommande d'acheter des prestations (titres de transport et autres...) modifiables et/ou remboursables et de prévoir des temps de transfert entre aéroports/ports/gares raisonnables.
En cas de survenance d'un fait imprévisible ou inévitable d'un tiers ou du fait du voyageur, qui modifierait les prestations de voyage souscrites chez La Compagnie des Sentiers Maritimes  et/ou impliquerait la modification des prestations réservées par le(s)voyageur(s) (non incluses dans votre voyage), La Compagnie des Sentiers Maritimes ne saurait être tenue de rembourser les frais induits.

9/ MODALITES FINANCIERES
9.1. Prix

Les prix applicables au jour de l'inscription sont ceux accessibles sur le Site pour un séjour ou ceux d'un devis en cours de validité pour tout autre voyage personnalisé incluant ou non un séjour. Les prestations incluses et non incluses pendant le séjour sont précisées sur les fiches techniques, disponibles à tout moment sur le Site ou sur demande.

9.2. Frais d'inscription
Nous ne prenons pas de frais d’inscription.

9.3. Modalités de révision des prix
Conformément à la règlementation, jusqu'à 20 jours du départ, La Compagnie des Sentiers Maritimes peut opérer des ajustements de prix à la hausse ou à la baisse, dès lors qu'ils ne sont pas significatifs, sans possibilité d'annulation/résolution de votre part, pour tenir compte des variations:
- Du prix du transport de passagers résultant du coût du carburant ou d'autres sources d'énergie ;
- Du niveau des taxes ou redevances sur les services de voyage compris dans le contrat, imposées par un tiers qui ne participe pas directement à l'exécution du contrat, y compris les taxes touristiques, les taxes d'atterrissage ou d'embarquement et de débarquement dans les ports et aéroports ; ou
- Des taux de change en rapport avec le contrat : La variation du coût des devises s'appliquera uniquement au montant des devises qui entre dans le calcul du prix du voyage.
La Compagnie des Sentiers Maritimes facturera alors l'intégralité du coût supplémentaire induit au(x) voyageur(s). Le refus de paiement de cet ajustement de prix sera considéré comme une annulation/résolution du fait du/es voyageur(s) pour laquelle il sera fait application de l'article 5.1.

10/ RESPONSABILITE
10.1. Assurance Responsabilité civile

Conformément à la réglementation de la profession La Compagnie des Sentiers Maritimes  est assurée en responsabilité civile professionnelle auprès de HISCOX - 19 rue Louis Le Grand - 75 002 – PARIS.

10.2. Risques encourus
Chaque voyageur est conscient qu'il peut courir certains risques inhérents à la pratique de la randonnée et dus, notamment, à l'éloignement des centres médicaux. Il les assume en toute connaissance de cause et s'engage à ne pas faire porter à La Compagnie des Sentiers Maritimes et à ses différents prestataires, la responsabilité des accidents pouvant survenir du fait de ces risques. Ceci est également valable pour les ayants droit et tout membre de la famille de tout voyageur. La Compagnie des Sentiers Maritimes ne peut être tenue pour responsable d'un accident dû à une imprudence individuelle, à une erreur personnelle d'itinéraire ou à une interruption volontaire au cours de la réalisation du voyage (notamment pour raisons climatiques).

10.3. Responsabilité de La Compagnie des Sentiers Maritimes
La Compagnie des Sentiers Maritimes  ne pourra être tenue pour responsable des conséquences des événements suivants :
- Perte ou vol des billets de transport par le(s) voyageur(s).
- Défaut de présentation auprès des autorités et/ou transporteurs (compagnies aériennes etc..) des documents administratifs et/ou sanitaires requis pour entreprendre le voyage et/ou franchir les frontières, conformément aux informations données par La Compagnie des Sentiers Maritimes.
- Arrivée après l'horaire prévu à l'enregistrement et/ou à l'embarquement de tout trajet de transport notamment aérien. Aucun remboursement du billet de transport ne sera dû par La Compagnie des Sentiers Maritimes dans cette hypothèse.
- Evénements imprévisibles ou inévitables d'un tiers tels que : guerres, troubles politiques, grèves extérieures à La Compagnie des Sentiers Maritimes, émeutes étrangères à La Compagnie des Sentiers Maritimes, incidents techniques ou administratifs extérieurs à La Compagnie des Sentiers Maritimes, encombrement de l'espace aérien, intempéries, retards (y compris dans les services d'expédition du courrier...), pannes, pertes ou vols de bagages ou d'autres effets personnels des voyageurs.
- Annulation imposée par des circonstances exceptionnelles et inévitables, et/ou pour des raisons liées au maintien de la sécurité des voyageurs, et/ou injonction d'une autorité administrative : dans cette hypothèse, La Compagnie des Sentiers Maritimes se réserve le droit de modifier les dates, les horaires ou les itinéraires prévus à l'effet d'assurer la sécurité des voyageurs, sans recours possible de ces derniers.
En cas de mise en jeu de la responsabilité de La Compagnie des Sentiers Maritimes en raison des agissements des prestataires, il sera fait application des limites de dédommagement prévues par les conventions internationales, conformément à l'article L 211-17-IV du Code du Tourisme. Sauf en cas de préjudices corporels, la responsabilité financière maximale de La Compagnie des Sentiers Maritimes sera égale à trois fois le prix total du voyage.

11/ RECLAMATIONS
11.1. En cours de voyage

Nous vous invitons à contacter La Compagnie des Sentiers Maritimes si vous constatez une non-conformité dans la réalisation des prestations de votre voyage, en composant notre numéro d'urgence dont les coordonnées vous seront communiquées. En cas de réclamation, il sera, le cas échéant, tenu compte de votre absence de signalement de toute non-conformité dans la réalisation des prestations au cours de votre voyage dès lors qu'elle pourrait avoir des conséquences financières.

11.2. Après votre voyage
Toute réclamation devra être envoyée à La Compagnie des Sentiers Maritimes, par tout moyen écrit permettant d'obtenir un accusé de réception dans les meilleurs délais après la date de retour, accompagnée des pièces justificatives, à l'adresse suivante : La Compagnie des Sentiers Maritimes – 2 rue Poullain Duparc – 35000 Rennes. A défaut de réponse satisfaisante dans un délai maximum de 60 jours, nous vous informons que vous pouvez saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage dont les coordonnées sont les suivantes : MTV Médiation Tourisme Voyage – BP 80 303 – 75 823 Paris Cedex 17. Vous trouverez toutes les modalités de saisine sur son site internet : www.mtv.travel.

12/ UTILISATION ET PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Les informations que vous nous transmettez sont enregistrées dans un fichier informatisé par La Compagnie des Sentiers Maritimes, société immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Rennes (35) sous le numéro 384 156 972 et dont le siège social est situé 2 rue Poullain Duparc – 35000 Rennes, en sa qualité de responsable de traitement. Certaines informations doivent être obligatoirement fournies à La Compagnie des Sentiers Maritimes lors de votre demande en vue de la souscription d'un voyage puis de sa réalisation ; elles sont signalées de manière visible par un astérisque. A défaut de les fournir, vos demandes ne pourront malheureusement pas être traitées. Les autres informations demandées sont facultatives. Le traitement de vos données personnelles est nécessaire pour nous permettre de vous proposer les prestations d'un contrat ayant pour objet la réalisation d'un voyage. Les informations personnelles collectées sont utilisées pour vous permettre d'accéder à toutes les informations concernant vos demandes de voyage ou vos voyages, l'exécution de vos demandes (inscription, réalisation de prestations de voyage), vous proposer des services ou offres similaires susceptibles de vous intéresser, réaliser des statistiques, vous inscrire à votre demande à des newsletters et vous communiquer avec votre accord des informations relatives à La Compagnie des Sentiers Maritimes (nouveautés, produits et services, prospection commerciale et offres personnalisées). Nous tenons à vous informer qu'afin de permettre l'exécution de votre commande de prestations de voyage, vos données seront communiquées aux fournisseurs des prestations de services réservées (prestataires d'hébergement, transporteurs...) ou aux prestataires techniques (informatique, hébergement, distribution d'emails, prestataire de paiement en ligne etc.), lesquels pourront être situés hors de l'Union Européenne. Nos partenaires s'engagent à n'utiliser vos données personnelles que pour exécuter certaines tâches indispensables à la réalisation de votre voyage, dans le strict respect de vos droits en matière de protection des données personnelles et conformément à la législation en vigueur. La Compagnie des Sentiers Maritimes s'engage à ne pas transférer ni vendre des données à caractère personnel vous concernant à des tiers non partenaires. Vos données sont conservées le temps de notre relation contractuelle et pour la durée nécessaire pour répondre à une obligation légale ou réglementaire. Conformément à la loi informatique, fichiers et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition (notamment à l'envoi de communications marketing), de rectification, de limitation et de suppression ainsi qu'un droit à la portabilité sur les données nominatives vous concernant. Vous disposez également d'un droit de définir des directives relatives au sort de vos données personnelles après votre décès. Ces droits s'exercent par courrier postal à l'adresse suivante : La Compagnie des Sentiers Maritimes - 2 rue Poullain Duparc – 35000 Rennes. Vous disposez du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous considérez que nous ne respectons pas les règlementations applicables en matière de données personnelles. Pour plus d'informations sur notre manière de collecter et traiter vos données personnelles, veuillez consulter notre politique en matière de confidentialité et de cookies accessible sur notre site : https://www.sentiersmaritimes.com/content/51-politique-de-confidentialite
Conformément à l'article L 223-2 du Code de la Consommation vous avez la possibilité de vous inscrire sur une liste d'opposition au démarchage téléphonique.

13/ DROITS DU VOYAGEUR
La combinaison de services de voyage qui vous est proposée est un forfait au sens de la directive (UE) 2015/2302 et de l'article L.211-2 II du code du tourisme.
Vous bénéficierez donc de tous les droits octroyés par l'Union européenne applicables aux forfaits, tels que transposés dans le code du tourisme*.
La Compagnie des Sentiers Maritimes sera entièrement responsable de la bonne exécution du forfait dans son ensemble.
En outre, comme l'exige la loi, La Compagnie des Sentiers Maritimes dispose d'une protection afin de rembourser vos paiements et, si le transport est compris dans le forfait, d'assurer votre rapatriement au cas où elle deviendrait insolvable.
Pour plus d'informations sur les droits essentiels au titre de la directive (UE) 2015/2302 cliquez ici

* Le texte de transposition de la directive (UE) 2015/2302 en France est accessible sur le site de Légifrance en cliquant ici 

14/ FIDELITE
Pour toute inscription à Compagnie des Sentiers Maritimes, vous pouvez bénéficier d’une réduction « fidélité » de 5% à partir du 4e voyage sur notre catalogue (hors courts séjours de 3j/2n). Pour en bénéficier vous devez de le mentionner au moment de l’inscription sur le bulletin papier ou sur internet en saisissant FIDELITE dans le champ « Bon de réduction » lors de la réservation.
Cette réduction est à calculer sur le prix du voyage, hors prestations supplémentaires. Elle n’est pas cumulable avec d’autres types de réduction ou offres promotionnelles. La Compagnie des Sentiers Maritimes se réserve le droit de suspendre cette opération, sans préavis, à partir du 1er janvier 2020.

15/ PHOTOS ET ILLUSTRATIONS
Les photos et illustrations figurant sur le catalogue, le site et la fiche technique ne sont pas contractuelles.

Conditions générales de ventes

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SAS RANDOBALAD au capital social de 30600 €
Agence de Voyages n° IM 035 11 000 4
RCS : Rennes 384.156.97200042 - APE 7912Z
Caution : A.P.S.T 15 Avenue Carnot 75017 Paris
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